Le site ledepanneur.be est exploité par Home Care Services A.M (SRL), numéro de TVA BE 0736.407.865, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Assesteenweg 116 1740 Ternat Belgique

Téléphone : +32 0479 03 68 70

E-mail : info@ledepanneur.be

Le site ledepanneur.be est hébergé par la société MOSANWEB, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Rue de Gelée 3 BTE 2
4800 PETIT-RECHAIN (VERVIERS)
BELGIQUE

Téléphone : +32 12 86 00 21

E-mail : info@mosanweb.com

Le contenu du site https://ledepanneur.be (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Home Care Services A.M (SRL) et est protégé par les lois belges et internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation préalable et expresse de Home Care Services A.M (SRL).

Home Care Services A.M (SRL) décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site, et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site https://ledepanneur.be en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://ledepanneur.be est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Belgique.